Mentions légales

Accueil > Mentions légales

Mentions légales
Le présent site est la propriété de la Ville de Roubaix – Hôtel de ville – 17 Grand’Place – 59100 ROUBAIX.
Le directeur de la publication du site Web est M. Pierre Dubois en qualité de Maire de Roubaix, le codirecteur M. Jean-François Boudaillez, en qualité d'élu à la Culture.

Réalisation
L'interface d’affichage en ligne a été construite par la société W3line à l'aide des briques open source PHP/MySQL et du moteur de recherche Lucene.
La société W3line a également développé une interface de saisie en ligne pour cataloguer les notices en XML/EAD.
La conception graphique a été confiée à Bruno Souêtre, puis adaptée par W3line.
Ce projet a reçu le soutien de la DRAC Nord-Pas de Calais, et du Ministère de la Culture.

W3line
10 ter rue Pasteur
26500 BOURG LES VALENCE
http://www.w3line.fr/
Chef de projet : Christian Ducharme
ducharme@cd-script.fr

Bruno Souêtre – Graphiste
91 bd Faidherbe
59400 CAMBRAI

Hébergement
W3line
10 ter rue Pasteur
26500 BOURG LES VALENCE
http://www.w3line.fr/

Protection de la vie privée et confidentialité
Les utilisateurs du site de la Bibliothèque Numérique de Roubaix sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Absence de garantie
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes composant ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de la Ville de Roubaix. En cas de contestation, vous pouvez adresser à la ville de Roubaix une demande de retrait de document.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Ville de Roubaix est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les images animées ou non, les sons et les vidéos présents sur le site sont [sauf mention contraire] des documents libres de droits. En cas de contestation, vous pouvez adresser à la ville de Roubaix une demande de retrait du document. Dans le cas d'un usage privé de ces images, vous avez la possibilité d'imprimer et de télécharger en basse résolution cette image. Dans le cas d'un usage public ou commercial, pour toute forme de publication (papier ou électronique, à des fins commerciales ou non), vous devez vous adresser à l'établissement qui conserve le document original pour solliciter une autorisation et obtenir une image en haute résolution. Les pages "Partenaires" vous fourniront les coordonnées de l'établissement concerné.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Roubaix.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Ville de Roubaix.

Vos droits
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
Ville de Roubaix
Hôtel de Ville
17 Grand’Place – BP 737
59066 ROUBAIX Cedex 01